Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENA ET LA VIE DEVIENT CONFORT
SA, Etablissements SODICA

Numéro de dépôt :
1439301
Date de dépôt :
04/12/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/1997
CENA ET LA VIE DEVIENT CONFORT de SA

Présentation de la marque CENA ET LA VIE DEVIENT CONFORT

Déposée le 4 décembre 1987 par SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CENA ET LA VIE DEVIENT CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SA, Etablissements SODICA, domicilié(e) 11, rue de l'Abbé Vincent, 38601 FONTAINE CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ferdi PAUWELS - France.

La marque CENA ET LA VIE DEVIENT CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENA ET LA VIE DEVIENT CONFORT est expirée depuis le 4 décembre 1997.

SA a également déposé les autres marques suivantes : OLIGO-GUM , GDD 38 , PHEDRA , BAROLUX , TONIPHANE , GEIMTOP DE GEIMDOR , LINDOS , COMPAGNIE IMMOBILIERE ET FONCIÈRE DE PROVENCE , RECTICHROME , ACTIGUM


SA, Etablissements SODICA - 11, rue de l'Abbé Vincent, 38601 FONTAINE CEDEX. - France


Ferdi PAUWELS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Couteaux électriques;fouets électriques à usage ménager;presse-fruits électriques à usage ménager;machines à laver;machines à râper les légumes mixeurs;ouvre-boîtes électriques;ouvre-boîtes non électriques;bouilloires électriques;cireuses à parquet électriques;fers à repasser électriques;appareils de pesage;aspirateurs de poussière;thermostats;cafetières électriques;chauffe-plats;sèche-cheveux;congélateurs;cuisinières;radiateurs électriques;réfrogérateurs;grille-pain et tous appareils ménagers;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la production du son et des images; supports d'enregistrement magnétiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.